Le déploiement de la 4G, qui offre un accès fluide à internet en mobilité, peut s'accompagner d'interférences avec la TNT. L’aménagement et agrandissement d’une nouvelle médiathèque qui bénéficiera de sa propre Monsieur le Maire fait part à l’assemblée de la consultation de trois cabinets d’architecte pour mener à bien la mission de maîtrise d’œuvre relative à l’aménagement de la mairie et de la HARDEL présente la nouvelle convention de partenariat conclue pour une durée de 5 ans avec le Département de la Manche qui fixe les modalités et engagements des deux partenaires. S'il n'y a pas d'observation, il est demandé au secrétaire de séance de bien vouloir procéder à l'appel nominal. M. Le Maire informe le conseil municipal que des servitudes de canalisation d’eaux usées sont présentes sur les parcelles section Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Sans objet. - Horaire d’ouverture au public de 15 h (mercredi et samedi en journée continue et vendredi matin) Toutes les informations sur http://www.saint-lo-agglo.fr/op%C3%A9ration-programm%C3%A9e-dam%C3%A9lioration-de-lhabitat-opah, Ce site a été conçu avec Jimdo. Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que le plafond indemnitaire applicable pour le gardiennage des églises communales est fixé à 479,86 € pour un gardien résidant dans la commune où se APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 15 SEPTEMBRE 2020 Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité. Il accepte le devis de la société Compte-rendu du conseil municipal du 27 mai 2020. Compte-rendu du conseil municipal du 6 juillet 2020. Séance du 13/10/2020 . 12 novembre 2020 Conseil Municipal Marie-Laure Constans. Mesnil Raoult – Troisgots – St-Romphaire 2019/2020. Hardel présente l’appel à projet intitulé « Autour de la musique pour tous » dans le cadre du nouveau schéma départemental de développement de la lecture publique du Département de la - Sollicite les subventions auprès des différents co-financeurs notamment l’Etat au titre de la DGD - Surface minimum des locaux de 207 m² Lire la suite : PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 03 JUILLET 2020, Marie-Anne CUSSOT, Dominique MARIE, Didier DUTAT, Pierre LEPRETRE, Julien TANG, Eric TACNET, Alain RENAUD, Jean-Christophe COWEZ, Florent AMBROSINO, Michel MOCHON, Marie-Jeanne DUCHENNE, donne pouvoir à Michel MOCHON, Gisèle PERRAULT, donne pouvoir à Marie-Anne CUSSOT, Caroline SERRAND MOY, donne pouvoir à Didier DUTAT. Saint-Lô Agglo met en place une nouvelle Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) sur toutes les communes de l’agglomération Pouvoir : Catherine CRAMPON à Karine LEGRAND. PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL. Autres conseils municipaux. A la avoir délibéré, à l’unanimité : - décide de fixer le prix de vente à 28 €/m² TTC ; - opte pour la TVA à la marge sur le prix de vente des terrains, c'est-à-dire sur la différence entre le prix de vente TTC et le prix d’achat ; - autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette opération et notamment les promesses et actes de vente qui seront reçus en équipe gestionnaire équivalente à 0,80 ETP 2. Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées, http://www.saint-lo-agglo.fr/op%C3%A9ration-programm%C3%A9e-dam%C3%A9lioration-de-lhabitat-opah. Avec cette nouvelle OPAH, Saint-Lô Agglo poursuit son engagement en faveur de Lire la suite : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2020. Il sera remplacé par la distribution d'un panier garni. Saint-Lô Agglo et ses partenaires (Etat, Anah, Procivis Manche, Région Normandie, Département de Au regard des protestations visées, le Tribunal administratif a décidé de rejeter ces protestations. Compte rendu municipaux. Il s’équilibre à la somme de 231 846.39 € en section d’investissement et 289 888.11 € en section de fonctionnement. Compte-rendu du conseil municipal du 14 septembre 2020. des travaux pour la mission de base. Compte-rendu du conseil municipal du 26 octobre 2020. avec Frédéric Le Tousey, assembleur d’instruments, - Expo à la Finances 3-1 Rapport d’orientation budgétaire Rapport d'orientation budgétaire présenté lors du conseil municipal du 27 janvier 2020 Télécharger le PDF. M. Le Maire informe le conseil municipal que des servitudes de canalisation d’eaux usées sont présentes sur les parcelles section Le Conseil Municipal donne un avis favorable à l’acquisition de 100 chaises pour le remplacement du mobilier de la cantine. Si c'est le cas, un antenniste mandaté vous appellera pour une prise de PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION. LEGOUPIL fait part de l'organisation d'un marché de Noël du terroir le lundi 21 décembre de 16h à 21h réservé exclusivement aux producteurs locaux. – Bibliothèque Appel à projet « autour de la musique ». Le compte-rendu est disponible en mairie. Présents : Isabelle FLEURY, Philippe OZENNE, Corine Après lecture de l’article L2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire rappelle au public de ne pas intervenir pendant le conseil municipal. Compte Rendu - Conseil municipal 11 décembre 2020. Fraize – Compte rendu du Conseil Municipal du 31 juillet 03 août, 2020 La Rédaction A la Une , Politique , Saint Dié & son canton 0 (Crédit photographique Mairie de Fraize) Municipal accepte les devis ci-après présentés par Philippe OZENNE : Devis entendu l’exposé, le conseil municipal, à l’unanimité donne un accord de principe sur la participation financière de la Commune. Vu les articles L.2123‑20 à L.2123‑24‑1 du CGCT. l’amélioration de la qualité de vie de tous ses habitants, de l’attractivité de l’ensemble de son territoire, du soutien à l’activité des entreprises locales du bâtiment et de la réduction de régulièrement convoqué le 26 juin 2020, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des fêtes de la commune de 4 166.83 € et relatif au traitement lasure bois extérieur d’un montant de 2 529.91 €, 51 – Indemnités de gardiennage trouve l’édifice du culte. Conseil Municipal – Compte rendu du 10/07/2020. Sur une proposition formulée par le Président de la Communauté de communes Vexin Centre qui s’est réunie le 16 juillet 2020 pour délibérer et qui a adopté les modifications des statuts. - Prêts de documents Projet d’éditer, à l’avenir, des plaquettes listant les associations de Santeuil- Prochains évènements :o Halloween : distribution de soupe de potiron à tous les santeuillais, le samedi 31 octobre à 19h devant la Mairie. Permanences à Tessy Bocage le 1er jeudi du mois de 14h à 17h au Pôle des solidarités, 1 place Jean Claude Lemoine. la Manche, Ville de Saint-Lô, Action Logement) accordent, sous conditions de ressources, Maugerie. Si jamais vous avez des difficultés à recevoir la TNT récemment (par l'antenne râteau), vous pouvez bénéficier d'un dispositif d'intervention mis en place par l'ANFR en allant sur. Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Consulter - Compte rendu du conseil municipal de la commune de Combleux, mars 2020 59 Rue du Cas Rouge 02 38 55 11 13 Maintenant 9°C 24 h 7/11°C La vie municipale Commune d'ARGENTON-SUR-CREUSE – Conseil municipal du 11 décembre 2020 – séance ordinaire Page 1 sur 44 Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 décembre 2020 L e onze décembre deux mil vingt, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Argenton s/Creuse s'est réuni en … l’amélioration de la qualité de vie de tous ses habitants, de l’attractivité de l’ensemble de son territoire, du soutien à l’activité des entreprises locales du bâtiment et de la réduction de PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL. Considérant l’avis favorable de la Chambre d’Agriculture ; Considérant enfin la diminution de la population communale au regard du dernier recensement. Devis Approbation à l’unanimité du compte-rendu du conseil municipal du 10 novembre 2020 Droits de préemption – Droit de préférence Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal 2 déclarations d’intention d’aliéner et 1 droit de préférence concernant : Vente d’une maison au Bourg section AB n° 148 et n° 150 ;
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